Mentions légales

SAS PV (Pic Vert)

Siège social :
8 rue julien Lacroix 75008 Paris

RCS : 8- 8 - 3 - 1 - 4 - 3 - 3 - 3 - 1
N° TVA intracommunautaire : 

L’hébergement du site est assuré par la société Shopify Inc dont le siège social est situé 126 York St. Ottawa, ON K1N 5T5, au Canada.

Numéro de téléphone : 1-888-746-7439

PROTECTION DES UTILISATEURS

Les utilisateurs du site www.sapinoel.fr ayant saisi des informations personnelles aux fins d’être contactés par PV, disposent conformément à la loi « Informatique et Libertés » N° 78-17 du 6 janvier 1978 d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression de ces données. Ils peuvent utiliser ce droit en contactant l’éditeur aux coordonnées indiquées en début de page ; pour faciliter l’exercice de ce droit, ils peuvent également se radier en faisant la demande.

COPYRIGHT

Le nom, le logo, la charte graphique ainsi que l’ensemble des données (textes et images) figurant sur les pages du site www.sapinoel.fr sont la propriété exclusive de la société PV : l’utilisation, la reproduction, l’imitation, l’exploitation, à titre gratuit ou onéreux, en partie ou en totalité, sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, est interdite. Cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Tout lien simple ou hypertexte est strictement interdit sauf accord écrit de PV